Termes et condition

1. Objet

Les présents Termes et Conditions (ci-après les « Conditions ») régissent l’utilisation du site internet www.bsonegroup.com

(ci-après le « Site »), exploité par BSONE.

En accédant et en naviguant sur le Site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des Conditions et les accepter sans réserve.

2. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

Tous les frais liés à l’accès (matériel informatique, logiciels, connexion internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

BSONE se réserve le droit, sans préavis, de suspendre, limiter ou interrompre l’accès à tout ou partie du Site pour des raisons techniques ou de maintenance.

3. Services proposés

Le Site a pour objectif de présenter les activités et services de BSONE, et de permettre aux utilisateurs de prendre contact avec la société.

Ces informations sont fournies à titre indicatif et ne sauraient remplacer des conseils personnalisés.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, graphismes, logos, icônes, bases de données, structure générale, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de BSONE ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de BSONE, est strictement interdite et susceptible d’entraîner des poursuites judiciaires.

5. Données personnelles

BSONE s’engage à traiter les données personnelles collectées via le Site conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi « Informatique et Libertés ».

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et de suppression de ses données.

Pour exercer ses droits, il peut contacter BSONE via les coordonnées disponibles sur le Site.

6. Responsabilité

BSONE met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour, mais ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités du Site.

L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait du Site et des informations qu’il consulte.

BSONE ne pourra être tenu responsable de tout dommage matériel ou immatériel, direct ou indirect, résultant de l’utilisation du Site.

7. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites tiers.

BSONE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur politique de confidentialité.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Strasbourg, France.